Accord-cadre à bons de commande alloti pour des prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux prioritaires dans les collèges du département du Var

n agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux prioritaires dans les collèges du département du Var. Les interventions concernées porteront principalement sur les toitures, les

installations de production de chauffage et les désordres structurels. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,