Fourniture et livraison de traverses bois créosotées

par des prix unitaires. Les quantités estimées sont indiquées dans le DQE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées