Fourniture et livraison de bois de chauffage

onformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : CH Cévennes Ardéchoises, CH Villeneuve de Berg, CH Lamastre, EHPAD La Cerreno. --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l

'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché