Agence de BEAUVAIS

Frist:11 Feb 2026, 00:00 CET

Ausschreibungsinformationen

TED EU

Beauvais, France

Art: 16
Verfahren: open
Referenznummer: 6293-2026
CPV: 45453000

Les travaux programmés de gros entretien et de grosses réparations y compris leurs travaux connexes, ainsi que les travaux relevant de la sous-section 3 telle que définie par le 1er alinéa de l'article R 4412-94 du Code …

du travail (décret n°2012-639 du 4 mai 2012, relatif aux risques d'exposition à l'amiante), sont exclus de ces accords-cadres à bons de commande. Certains logements seront labellisés HSS (Habitat Seniors Services). Ils s'exécuteront par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins e

xprimés par le maître d'ouvrage. Plusieurs attributaires seront désignés pour chaque lot de la façon suivante : Trois (3) attributaires maximum. Les bons de commandes seront émis selon la méthode dite du &quot;tour de rôle&quot;. A

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