Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage (RCMO)

.P.) de chacun des lots. Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.

Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction. La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T