Maitrise d'oeuvre

aison de santé et des locaux administratifs. Le présent concours est organisé en application des dispositions du livre IV de la deuxième partie du code de la Commande Publique. La consultation porte sur un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur Esquisse, lancé conformément à l'article L. 21251

2° du Code de la Commande Publique et organisé selon les dispositions des articles R. 216215 à R216224 du même code. Les modalités de fonctionnement du concours sont portées au Règlement du Concours (RC). Le concours est organisé en deux ph