Sous-Concession pour l'exploitation du port de plaisance de l'Epervière à Valence

ros entretien renouvellement (GER) du port de plaisance de l'Epervière à Valence, dont l'exploitation a été confiée par l'Etat à la Compagnie Nationale du Rhône par la concession générale du Rhône dans sa version issue de la loi n° 2022-271 du 28 février 2022 relative à l'aménagement du Rhône. Le so

us-concessionnaire assurera les missions qui lui seront confiées, à ses frais, risques et périls dans les conditions fixées au contrat de sous-concession.