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Travaux d'entretien courant d'électricité dans les logements ou en parties communes pour la patrimoine d'Elogie-Siemp

Frist:06 Dec 2024, 00:00 CET

Ausschreibungsinformationen

TED EU

Paris cedex 19, France

Art
16
Verfahren
open
Referenznummer
684422-2024
CPV
45317000

L'accord-cadre multi-attributaires est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conf

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