Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Creil

de chenilles processionnaires, frelons et de guêpes Le marché sera traité à prix unitaire. Les prestations suivantes donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R2162-4 à 6 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. L

es montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconductions comprises): - Minimum : sans - Maximum : 400 000 euros H.T Les bons de commande seront notifiés au fur à m