MS A4 à A7 : missions AMT - VISA - DET - AOR relative aux travaux des secteurs validés / Mission D4 : mission spécifique d'élaboration du dossier d'abattage d'arbres d'alignement

ributaire

Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'att