Réservation de berceaux dans des structures d'accueil collective de la petite enfance à Orléans Nord

sionnel ou d'urgence. Par place, il est entendu une place complète disponible pour un ou plusieurs enfants, du lundi au vendredi, sauf jours fériés, au moins 47 semaines dans l'année civile. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, alloti, reconductible, exécuté au m

oyen de bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum par période