Organisation d'ateliers d'échecs, des parties majoritaires sur le temps scolaire dans les écoles élémentaires publiques de ville du Blanc-Mesnil, l'organisation d'évènements et la fourniture des matériels

ent à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dé

volution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositio