Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de reconditionnement des fonds d'archives historiques des Archives départementales du Nord

n de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 125 000 euro(s) HT La date du 02/12/2024 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Le marché public prend effet à

sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois