Visites d'Inspections Détaillées des ouvrages - de type buse métallique

no-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (CCP). *** Le titulaire du marché établira un plan de prévention des risques en collabora

tion avec le responsable et les chargés d'étude du bureau ouvrages d'art. *** Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concu