VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS SEGMENTS NEUFS TOUTES ENERGIES - JAMAIS IMMATRICULÉS NI EN FRANCE NI EN EUROPE AVEC DEFINITION FRANCAISE

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent