Hôpitaux du Léman et ses sites annexes

à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique

) au bénéfice des membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte des Hôpitaux du Léman. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'acco