0pérations à dominante génie civil inférieures à 500 000 euro(s) HT

sation d'un projet urbain ou paysager 3. à des ouvrages réalisés à titre de recherche, d'essai ou d'expérimentation 4. à des ouvrages d'infrastructures Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun (CCTPC)

Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux relevant de l'article R2172-2 du code de la commande publique, soit les opérations relatives : 1. à la réutilisation ou à la réhabilitation d'ouvrages existants 2. à la réali