MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES PORTES, RIDEAUX ET BARRIÈRES

ission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'ém