ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE RISQUES LIES A L'EXPOSITION A L'AMIANTE ET AU PLOMB

cquisition-amélioration, de remplacement de composants, de démolition, de résidentialisation et/ou de cession de patrimoine sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et

R. 2124-2 1° du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R. 2113-2 du Code de la commande publique, l'ACHETEUR a choisi de ne pas allotir. L'objet du présent marché ne permet pas l'