Fourniture de paliers, coussinets et roulements au profit des unités de la Marine Nationale

aux articles R2362-1 à R2362-7 du code de la commande publique.

c est un accord-cadre multi- attributaires éxécuté sur la base de marchés subséquents conformément aux articles R2362-1 à R2362-7 du code de la commande publique. qui comporte une part à marchés subséquents conformément