Accord-cadre mixte pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de Dépollution - Démolition - Désamiantage

on de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes : Pour les prestations non urgente et inférieures ou égales à 3 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgente quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande Pour les prestations non urgente et supérieures à 3 000,00

euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents Cet accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; La durée indiquée est une date prévisionnelle