FOURNITURES D'OBJETS PUBLICITAIRES VIA UN CATALOGUE EN LIGNE DEDIE POUR L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

rticle L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. L'accord cadre est conclu comme suit avec seulement un maximum de 700 000 euros HT (article R.2162-4 2° du code de la commande publique).

Le marché objet du présent avis d'attribution porte sur la fourniture d'objets publicitaires via un espace numérique pour l'EFS. Il constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'a