ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES d'études structure pour le compte de la Société Publique des Ecoles Marseillaises

eux opérateurs économiques. Il est fait application des prix unitaires et forfaitaires. Dans le cas où une mission atypique ou complexe nécessiterait une majorité de prix nouveaux (> 50% du devis) le MOA pourra, s'il le souhaite, procéder à une mise en concurrence des 2 titulaires sur la base

d'un cahier des charges à bâtir par le MOA. Les critères de jugement des offres de ces marchés subséquents seront à minima le prix et la pondération des critères choisis et définie par marché subséquent. Les dispositions des autres pièces