ÉTUDE PROSPECTIVE PORTANT SUR LE DEVENIR DES STATIONS DE MONTAGNE DES ALPES DU SUD

ticles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre à prix global et forfaitaire. La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandatair

e sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement