Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public

nt la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit de prestations nécessaires au bon entretien et à la réhabilitation des ouvrages pluviaux non intégrées dans la DSP Assainissement, soit

les fossés récupérant des eaux pluviales publiques dits fossés d'intérêt public, des bassins de régulation, des noues, ou autres ouvrages de techniques alternatives pluviales sur le territoire de Toulouse Métropole. Cet accord-cadre ne con