ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION

font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de

bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1 : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT - Lot 4 : 200 000 euro(s) HT