TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENTS DIVERS DE VENELLES, RUES, PLACES ET PARKINGS (VRD) SUR LA COMMUNE DE MARSILLY

aire. Il est conclu par application des prix unitaires du bordereau, soit avec un titulaire unique, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires

Accord-cadre à bons de commande en application des articles R 2123-1 à -7, et R 2162-1 à -6 du Code de la commande publique La consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre (marché à bons de commande) mono attribut