ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU TRANSPORT ET AU STOCKAGE DES120 CABINES DE PLAGE DE LA VILLE DE DIEPPE

es seront révisés selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalité

s d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle et elle prohibe les variantes. Elle contient une prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite au Règlement d