Lot n°1 Agence Beaux Arts Centre - Las Rebes - Mosson - Coeur Agglo (Nord) - A.V.E.C

tributaires à bons de commande sans minimum et avec maximum (2 000 000 euro(s) HT par période) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du CCP. Les contrats sont conclus pour une durée globale de 33 mois à compter du 1 janvier 2025 (21 mois fermes et 12 mois éventuels)

La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres mono-at