Maintenance voirie et aménagement de sécurité - Partie amont

nés à l'acte d'engagement

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums de l'accord-cadre sont renseig