- Art
- 16
- Verfahren
- open
- Referenznummer
- 491943-2024
- CPV
- 39130000
Fourniture de mobilier de bureau, salle d'attente, convivialité et coffre fort pour le CHU DE BESANCON.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.…
2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché sera conclu sans minimum avec maximum. Le montant maximum est indiqué sur l'acte d'engagement par lot. Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans le BPU. Les bons de commande seront émis au f
ur et à mesure des besoins. De manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur (annexe 2 CCTP) , de produits de même nature, non références à l'état des besoins. Il est précisé que ces p