SECTEUR 1

ntaux ou occupés par le Département de la Haute-Garonne à un titre quelconque. Le patrimoine bâti du Conseil départemental de la Haute-Garonne est défini dans l'annexe jointe au dossier de consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'exécution de travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux travaux de menuiserie extérieures, serrurerie, occultations dans les bâtiments départeme