Accord-cadre de travaux tous corps d'état et d'entretien du patrimoine de Toulouse Métropole Habitat

n parties privatives, occupées ou vacantes. Ces travaux, en parties privatives, pourront notamment être exécutées dans le cadre de travaux de relocation de logements vacants, de rénovation de logements occupés (entretien ou sinistre), d'adaptation. 2.Travaux de peintures et revêtement de sols en par

ties communes des immeubles gérés par Toulouse Métropole Habitat