Marché de réhabilitation d'un ensemble immobilier en milieu occupé - 11 et 15 rue Neuve des Boulets et 4 rue Voltaire, 75011 Paris - Phase candidatures

du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité, pour les prestations ponctuelles non comprises dans la partie forfaitaire. Le présent marché comprendra une clause d'insertion professionnelle dont les modalités

de mise en oeuvre seront précisées au CCAP de la phase offres. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les prestat