Transports réalisés sur le temps scolaire dans le périmètre de la CAB

l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins

La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite des précédentes procédures référencées AAPC N° 2023/040 et 2023/050. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté par