- Art
- 16
- Verfahren
- open
- Referenznummer
- 597318-2025
- CPV
- 45259000
Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présen…
te consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux
quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bo