Amendements organiques

ndicatif. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Accord cadre à bons de commandes conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. La date de début d'exécution est seulement donné à titre i