Campagnes Dons (particuliers, IFI et personnes morales) et legs, donation et assurance vie. (Fidélisation et prospection)

s, administratives et financières d'exécution applicables par le Centre Jean PERRIN. Sauf adaptation particulière rendue strictement nécessaire en raison de spécificités locales, les conditions contractuelles applicables entre le(s) Titulaire(s) et le Centre Jean PERRIN sont celles stipulées au prés

ent Marché. Sauf justification expresse précise et motivée, toute adaptation stipulée en raison de spécificités locales contraire aux stipulations du présent Marché est réputée non écrite et inopposable au Centre Jean PERRIN. Dans le cadre