Maintenances et entretiens des buts, paniers et aires de jeux collectifs du patrimoine Silène

teur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations classiques (ou service régulier) énumérées au CCTP. La partie « accord-cadre à bons de

commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande