Lot n°1-Secteurs dépendant des agences Etudiants, Troyes Les Marots, et siège social (sites Ulbach et Langevin)

idences et locaux du patrimoine du Groupement de commandes. La prestation concerne tant la prévention que la destruction des insectes, rongeurs et autres nuisibles par des interventions programmées suivies et des opérations complémentaires et curatives sur demande. La consultation donnera lieu à un

accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec minimum et avec maximum exprimés en valeur, en application des articles R2162-2 (alinéa 2), R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique