TRAITEMENT DU COURRIER DE LA VILLE DE DIEPPE (AFFRANCHISSEMENT ET ACHEMINEMENT AUX DESTINATAIRES) - Relance après déclaration sans suite de la procédure originelle

ités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande

sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle et elle prohibe les variantes. Elle comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative relative à la collecte sur site du courrier (cette PSE