Territoire Haut Rhône Dauphinois

es au titre du présent accord- cadre sont le fauchage ou le débroussaillage des accotements routiers, des talus, de délaissés ou de dépendances routières, à la rotofaucheuse ou à l'épareuse

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations pouvant être réalisé