Pôle territorial Côte Basque-Adour, sauf commune de Bayonne

ovoltaïques sur le patrimoine bâti de la CAPB, dans le cadre notamment des projets Plan Solaire et Elena. Les règles d'attribution des lots sont précisées au règlement de la consultation. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des

prix forfaitaires, révisables annuellement. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant de 480 000 euro(s) HT indiqué dans le p