Lot n°1 Déchets industriels banals (DIB)

usqu'au dernier jour de validité du Présent accord-cadre. Le lot 3 « Bio déchets » est un lot réservé au sens des articles L2113-13 et R2113-7 du code de la commande publique

Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis j