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Réalisation de mobiliers adaptés

Deadline:28 May 2024, 00:00 CEST

Tender information

TED EU

Toulouse, France

Type
16
Procedure
open
Ref. number
258507-2024
CPV
39142000

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.

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