Entretien des espaces verts

oupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et la ville de Vienne. Dans le cadre de cette consultation, Vienne Condrieu Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commande. L'accord-cadre sans montant minimum et avec maximum est passé en application des a

rticles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots, chaque lot fera l'objet d'un accord cadre. Lot