SONDE DUODENALE LESTEE ORX SILICONE 125CM

marché est mono attributaire. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, en application des articles R.2162-2 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum limité à 463 400.00 Euros HT par an pour l'ensemble des lots. Les bons

de commandes sont émis par chaque établissement au fur et à mesure de leurs besoins, ils peuvent être émis jusqu' au dernier jour de validité du marché. Le centre hospitalier de Soissons se réserve la possibilité de recours ultérieur à une