Prestations de support et de maintenance du logiciel PTAH et mise à disposition du module OPTIALE de la société GEOSOFT AQUITAINE pour le GHUC

Redevance OPTIALE (selon le nombre de transports régulés en automatique) pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. La composante n° 1 du présent marché prend la forme d’un marché ordinaire, lequel n’est pas exécuté par l’émission de bons de commande successifs. La composante n° 2 du présen

t marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux artic