AMOA Projet dans le domaine des contenus web et des nouvelles technologies

technique, qui requiert un réel niveau de connaissance, les prestations attendues nécessitent également une bonne connaissance des déclarations sociales en particulier et de la protection sociale en général. La description précise des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans

les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Cet accord-cadre est multi-attributaires, la répartition des commandes entre les 2 titulaires s’effectuera, sans mise en concurrence ni négociation selon les modalités combinées ci-d