Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien d'électricité en parties privatives et communes (hors travaux de remise en état des logements suite congés locataires) sur le patrimoine de la SCIC Kremlin-Bicêtre Habitat

sur le patrimoine de la SCIC Kremlin-Bicêtre Habitat. Le patrimoine concerné est décrit en annexe 1 du C.C.T.P. L'exécution des travaux est soumise à une obligation de résultat. Le Titulaire devra donc mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires à l'obtention de la garantie de résultat. Les conditi

ons d'exécution sont davantage décrites dans l'ensemble des pièces du dossier de consultation ainsi que dans le CCTP